Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROSÉ TRÉMIÈRE
VALLÉE JEAN JACQUES, LOUIS, HENRI, FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3287330
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014
LE ROSÉ TRÉMIÈRE de VALLÉE JEAN JACQUES

Présentation de la marque LE ROSÉ TRÉMIÈRE

Déposée le 22 avril 2004 par VALLÉE JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROSÉ TRÉMIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est VALLÉE JEAN JACQUES, LOUIS, HENRI, FRANCOIS domicilié(e) 85, RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLEE JEAN JACQUES domicilié(e) 85, RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque LE ROSÉ TRÉMIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROSÉ TRÉMIÈRE est expirée depuis le 22 avril 2014.

VALLÉE JEAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Le Cognac de l'Estuaire , LES CARRELETS


VALLÉE JEAN JACQUES, LOUIS, HENRI, FRANCOIS - 85, RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France


VALLEE JEAN JACQUES - 85, RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vin de pays.